1. Éditeur du site
Raison sociale : ACA NET
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER]
SIRET : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Siège social : 2 Impasse de l'Estuaire, BAL 11, 44800 Saint-Herblain
Téléphone : +33 6 47 44 15 24
Email : valerie.acanettoyage@gmail.com
2. Responsable de publication
Nom : [À COMPLÉTER — Prénom Nom]
Qualité : [À COMPLÉTER — ex : Gérant(e)]
3. Hébergeur
Nom : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo, graphismes, icônes, etc.) est la propriété exclusive d'ACA NET ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'ACA NET.
5. Limitation de responsabilité
ACA NET s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, ACA NET ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. ACA NET ne dispose d'aucun moyen pour contrôler le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité de ce fait.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.